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Brevet européen · EP1966610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1966610
Numéro de demande
EP06845325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2006
Publié
10 sept. 2008
Délivré
4 nov. 2009
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/58 (2006.01)
Priorité
US 311567 19.12.2005
Demande PCT
PCT/US2006/047488 12.12.2006
Publication PCT
WO2007/078754 12.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 4 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2009

Parties

Inventeur

CARPENTER, Charles, R.

Scarborough, ME 04074, US

FARACE, Giosi

Georgetown, ME 04548, US

MACHENRY, Paul, Scott

Portland, ME 04012, US

FOSTER, Brian, John

Portland, ME 04101, US

ZIEBA, Mirolee, Blue

Westbrook, ME 04092, US

D'ANGELO, Michael, Ryan

Scarborough, ME 04074, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.