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Brevet européen · EP1967170 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1967170
- Numéro de demande
- EP06745657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2006
- Publié
- 10 sept. 2008
- Délivré
- 6 nov. 2013
- Radié
- 20 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/00 (2006.01)A61F 13/02 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005377553 28.12.2005
- Demande PCT
- PCT/JP2006/308629 25.04.2006
- Publication PCT
- WO2007/077639 12.07.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2021
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 17 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.01.2014
- 6 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2013
Parties
Inventeur
UEMATSU, Masanori
Kagawa 7612300, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.