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Brevet européen · EP1967195 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1967195
- Numéro de demande
- EP07850616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2007
- Publié
- 10 sept. 2008
- Délivré
- 19 oct. 2011
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 33/30 (2006.01)A61P 1/02 (2006.01)A61P 1/04 (2006.01)A61P 3/12 (2006.01)A61P 7/06 (2006.01)A61P 25/02 (2006.01)A61P 25/24 (2006.01)A61P 37/04 (2006.01)C01F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006341990 20.12.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/074112 14.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/075621 26.06.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 29 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.12.2011
- 19 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
Parties
Inventeur
OKADA, Akira
Sakaide, Kagawa 762-0012, JP
KATSUKI, Keiko
Sakaide Kagawa 762-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.