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Brevet européen · EP1967195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1967195
Numéro de demande
EP07850616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2007
Publié
10 sept. 2008
Délivré
19 oct. 2011
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 33/30 (2006.01)
A61P 1/02 (2006.01)
A61P 1/04 (2006.01)
A61P 3/12 (2006.01)
A61P 7/06 (2006.01)
A61P 25/02 (2006.01)
A61P 25/24 (2006.01)
A61P 37/04 (2006.01)
C01F 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2006341990 20.12.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/074112 14.12.2007
Publication PCT
WO2008/075621 26.06.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 29 déc. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.12.2011

  3. 19 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

Parties

Inventeur

OKADA, Akira

Sakaide, Kagawa 762-0012, JP

KATSUKI, Keiko

Sakaide Kagawa 762-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.