Transporthilfe mit Anhänger
Brevet européen · EP1967438 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1967438
- Numéro de demande
- EP07115810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Limité
- Déposé
- 6 sept. 2007
- Publié
- 10 sept. 2008
- Délivré
- 29 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B62B 5/00 (2006.01)//B62B 1/12 (2006.01)//B62B 1/14 (2006.01)
- Priorité
- NL 2000215 06.09.2006
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
4 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 févr. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 13.02.2019
- 1 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 01.02.2014
- 29 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
3904 KN Veenendaal, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.