Commande d'actionneur réduisant le niveau de vibrations d'une structure flexible associée
Brevet européen · EP1967450 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1967450
- Numéro de demande
- EP08101800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2008
- Publié
- 10 sept. 2008
- Délivré
- 14 juil. 2010
- Radié
- 29 févr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64G 1/24 (2006.01)B64G 1/26 (2006.01)B64G 1/38 (2006.01)//B64G 1/40 (2006.01)//B64G 1/44 (2006.01)
- Priorité
- FR 0701580 05.03.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 14 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
Parties
Inventeur
Guyot, Philippe
31500, Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.