Einspritzdüse

Brevet européen · EP1967730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1967730
Numéro de demande
EP08157000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2004
Publié
10 sept. 2008
Délivré
23 déc. 2009
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 61/18 (2006.01)
Priorité
EP 03254661 15.07.2003
Divisionnaire de
EP04254231
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 23 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

Parties

Inventeur

Lambert, Malcolm

West Wickham, Suffolk BR4 0ES, GB

Stevens, John

Sudbury, Suffolk CO10 1PZ, GB

Limmer, Andrew J.

Bury St Edmunds Suffolk IP29 4PA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.