Rauchdetektor

Brevet européen · EP1967843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1967843
Numéro de demande
EP08250770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2008
Publié
10 sept. 2008
Délivré
4 janv. 2012
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/53 (2006.01)
G08B 17/107 (2006.01)
Priorité
JP 2007058496 08.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 11 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

  3. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Titulaire

NOHMI BOSAI LTD.

7-3, Kudan Minami 4-chome, Chiyoda-ku Tokyo, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Kato, Kenichi

Chiyoda-Ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.