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Brevet européen · EP1968083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1968083
- Numéro de demande
- EP07023642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2007
- Publié
- 10 sept. 2008
- Délivré
- 3 nov. 2010
- Radié
- 3 nov. 2010
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H01H 1/26 (2006.01)H01H 50/64 (2006.01)H01H 51/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007011328 08.03.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 12 juil. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2012
- 3 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2010
Parties
Inventeur
Schmelz, Rainer
78669 Wellendingen, DE
Sprenger, Christian
78665 Frittlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.