ZAHNÄRZTLICHES HANDSTÜCK
Brevet européen · EP1968475 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1968475
- Numéro de demande
- EP07702594
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2007
- Publié
- 17 sept. 2008
- Délivré
- 3 août 2016
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 1/12 (2006.01)A61C 1/14 (2006.01)A61C 1/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0600222 06.01.2006GB 0600359 10.01.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/000057 05.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/077223 12.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 3 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Inventeur
ESPOSTI, Alessio
1170 Bruxelles, BE
VAN LIERDE, Carl
9402 Meerbeke, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.