DIFFUSIONSGEHÄRTETES MEDIZINISCHES IMPLANTAT
Brevet européen · EP1968493 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1968493
- Numéro de demande
- EP06827723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2006
- Publié
- 17 sept. 2008
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2026
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61L 27/10 (2006.01)A61L 27/04 (2006.01)A61L 27/30 (2006.01)A61F 2/32 (2006.01)A61F 2/38 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/28 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- US 750557 P 15.12.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/043838 10.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/078427 12.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 7 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
Germantown, TN 38139, US
Germantown, TN 38138, US
Collierville, TN 38017, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.