DREHBARES INTERSPINÖSES ABSTANDSELEMENT
Brevet européen · EP1968495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1968495
- Numéro de demande
- EP06847679
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2006
- Publié
- 17 sept. 2008
- Délivré
- 8 mai 2013
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- US 315660 22.12.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/048021 18.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/075470 05.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 8 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2013
- 8 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.05.2013
Parties
Inventeur
KWAK, Seungkyu Daniel
Grafton, Massachusetts 01519, US
HAWKINS, John Riley
Cumberland, Rhode Island 02864, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.