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Brevet européen · EP1968681 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1968681
- Numéro de demande
- EP06762013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2006
- Publié
- 17 sept. 2008
- Délivré
- 22 juil. 2015
- Radié
- 12 juin 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 25/06 (2006.01)A61M 5/158 (2006.01)
- Priorité
- EP 05020156 15.09.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/005615 12.06.2006
- Publication PCT
- WO2007/031126 22.03.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.06.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 12.06.2026
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.