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Brevet européen · EP1968713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1968713
Numéro de demande
EP07716306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2007
Publié
17 sept. 2008
Délivré
14 sept. 2011
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 35/04 (2006.01)
Priorité
US 755960 P 03.01.2006
US 619014 02.01.2007
Demande PCT
PCT/US2007/000164 03.01.2007
Publication PCT
WO2007/079450 12.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 14 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2011

Parties

Titulaire

D B Industries, Inc.

3833 Sala Way, Red Wing, MN 55066-5005, US

Inventeur

BETCHER, Travis, P.

Goodhue, MN 55027, US

BLACKFORD, Matthew, J.

Hastings, MN 55033, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.