LUFTREINIGUNGSVORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP1968740 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1968740
- Numéro de demande
- EP06847695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2006
- Publié
- 17 sept. 2008
- Délivré
- 28 sept. 2016
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 19/08 (2006.01)B01J 19/12 (2006.01)A61L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 751497 P 17.12.2005US 408737 18.04.2006US 407236 18.04.2006US 406941 18.04.2006US 836895 P 09.08.2006
- Demande PCT
- PCT/US2006/048088 14.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/070704 21.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 6 déc. 2016
Transféré
- Titulaire
- Airinspace B.V., Delftechpark 26, 2628 XH Delft, Pays-Bas → Airinspace S.E., 14, rue Jean Monnet, 78990 Elancourt, France
Publié dans Swissreg le 06.12.2016
- 28 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2016
Parties
Inventeur
BERGERON, Vance
F-69340 Francheville, FR
FULLANA, Laurent Adrien
F-78620 L'etang La Ville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.