LUFTREINIGUNGSVORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP1968740 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1968740
Numéro de demande
EP06847695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2006
Publié
17 sept. 2008
Délivré
28 sept. 2016
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 19/08 (2006.01)
B01J 19/12 (2006.01)
A61L 9/00 (2006.01)
Priorité
US 751497 P 17.12.2005
US 408737 18.04.2006
US 407236 18.04.2006
US 406941 18.04.2006
US 836895 P 09.08.2006
Demande PCT
PCT/US2006/048088 14.12.2006
Publication PCT
WO2007/070704 21.06.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  3. 6 déc. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Airinspace B.V., Delftechpark 26, 2628 XH Delft, Pays-Bas → Airinspace S.E., 14, rue Jean Monnet, 78990 Elancourt, France

    Publié dans Swissreg le 06.12.2016

  4. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Inventeur

BERGERON, Vance

F-69340 Francheville, FR

FULLANA, Laurent Adrien

F-78620 L'etang La Ville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.