PROCEDE D'ESTIMATION D'UN MOUVEMENT D'UN SOLIDE

Brevet européen · EP1969314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1969314
Numéro de demande
EP06847107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2006
Publié
17 sept. 2008
Délivré
25 juin 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 17/30 (2006.01)
G01C 17/38 (2006.01)
G01C 21/16 (2006.01)
Priorité
FR 0513269 23.12.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/002831 21.12.2006
Publication PCT
WO2007/077346 12.07.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 25 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.06.2014

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Institut National Polytechnique de Grenoble

46, Avenue Félix-Viallet, 38031 Grenoble, FR

Université Joseph Fourier

UNIVERSITE JOSEPH FOURIER

621, Avenue Centrale Domaine Universitaire de Saint Martin Hères BP 53, 38041 Grenoble Cedex 09, FR

Inventeur

CARITU, Yanis

F-38134 Saint Joseph de Rivière, FR

GODIN, Christelle

F-38190 Brignoud, FR

BARRAUD, Alain

F-38190 Froges, FR

LESECQ, Suzanne

F-38190 Froges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.