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Brevet européen · EP1969366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1969366
- Numéro de demande
- EP06845989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2006
- Publié
- 17 sept. 2008
- Délivré
- 21 oct. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12N 5/078 (2010.01)C12Q 1/02 (2006.01)C07K 16/00 (2006.01)
- Priorité
- US 752034 P 21.12.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/048959 21.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/075979 05.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 21 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 21 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Richmond, VA 23221, US
Richmond, VA 23220, US
Mechanicsville, VA 23111, US
Orlando, FL 32825, US
Orlando, FL 32804, US
Oviedo, FL 32765, US
San Jose, CA 95129, US
Orlando, FL 32817, US
Orlando, FL 32825, US
Cleveland, Oklahoma 74020, US
Winter Springs, FL 32708, US
Orlando, FL 32828, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.