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Brevet européen · EP1969396 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1969396
- Numéro de demande
- EP06849338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2006
- Publié
- 17 sept. 2008
- Délivré
- 23 mars 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01V 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 753241 P 22.12.2005US 781089 P 10.03.2006US 614475 21.12.2006
- Demande PCT
- PCT/US2006/062570 22.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/084262 26.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Inventeur
COTE, Andre
Williamstown, New Jersey 08094, US
SOLER BONNIN, Luis Francisco
Guanica, Puerto Rico 00647, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.