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Brevet européen · EP1969396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1969396
Numéro de demande
EP06849338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2006
Publié
17 sept. 2008
Délivré
23 mars 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 15/00 (2006.01)
Priorité
US 753241 P 22.12.2005
US 781089 P 10.03.2006
US 614475 21.12.2006
Demande PCT
PCT/US2006/062570 22.12.2006
Publication PCT
WO2007/084262 26.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Inventeur

COTE, Andre

Williamstown, New Jersey 08094, US

SOLER BONNIN, Luis Francisco

Guanica, Puerto Rico 00647, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.