ANZEIGEMITTEL
Brevet européen · EP1969580 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1969580
- Numéro de demande
- EP06824616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2006
- Publié
- 17 sept. 2008
- Délivré
- 14 juil. 2010
- Radié
- 31 déc. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 0502730 08.12.2005
- Demande PCT
- PCT/SE2006/050550 06.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/067143 14.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 14 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
Parties
Inventeur
ZARELIUS, Christer
S-114 52 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.