LUFTSTRÖMUNGSVERWALTUNGSSYSTEM FÜR EIN ELEKTRONIKCHASSIS
Brevet européen · EP1969912 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1969912
- Numéro de demande
- EP06840129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2006
- Publié
- 17 sept. 2008
- Délivré
- 16 nov. 2011
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/20 (2006.01)
- Priorité
- US 750217 P 14.12.2005US 383153 12.05.2006
- Demande PCT
- PCT/US2006/061695 06.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/070758 21.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 16 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2011
Parties
Inventeur
SHABANY, Younes
San Jose, CA 95125, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.