Verbesserte Schokoladenzusammensetzung

Brevet européen · EP1969948 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1969948
Numéro de demande
EP08004555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2008
Publié
17 sept. 2008
Délivré
26 févr. 2014
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A23G 1/36 (2006.01)
A23G 1/38 (2006.01)
Priorité
EP 07005496 16.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 26 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

Parties

Inventeur

Brüse, Falk

59387 Ascheberg, DE

Wallecan, Joël René Pierre

1140 Evere, BE

Arruda, Carmen Silvia

Brussels 1150, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.