Verbesserte Schokoladenzusammensetzung
Brevet européen · EP1969948 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1969948
- Numéro de demande
- EP08004555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2008
- Publié
- 17 sept. 2008
- Délivré
- 26 févr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A23G 1/36 (2006.01)A23G 1/38 (2006.01)
- Priorité
- EP 07005496 16.03.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 26 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
Parties
Inventeur
Brüse, Falk
59387 Ascheberg, DE
Wallecan, Joël René Pierre
1140 Evere, BE
Arruda, Carmen Silvia
Brussels 1150, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.