Duschtrennwand

Brevet européen · EP1969981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1969981
Numéro de demande
EP07381025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2007
Publié
17 sept. 2008
Délivré
16 juin 2010
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/30 (2006.01)
Priorité
ES 200700416 U 26.02.2007
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 13 mars 2014

    Transféré

    Titulaire
    HÜPPE SPAIN, S.L.U., C/ de la Quimica, 9-23, Polig. Industrial A7-LLINARS PARK, 08450 LLINARS DEL VALLES, Barcelona, Espagne → Hüppe GmbH, Industriestraße 3, 26160 Bad Zwischenahn, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 13.03.2014

  3. 29 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.06.2010

  4. 16 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2010

Parties

Titulaire

Hüppe GmbH

Industriestraße 3, 26160 Bad Zwischenahn, DE

Mandataire

Murgitroyd & Company

14 Rue du rhône, 1204 Genève

Inventeur

Aicart Morales, Josep

08019, Barcelona, ES

Aicart Morales, Ramon

08019 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.