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Brevet européen · EP1970155 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1970155
Numéro de demande
EP06834505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2006
Publié
17 sept. 2008
Délivré
9 avr. 2014
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2026
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B23K 26/04 (2014.01)
B23K 26/00 (2014.01)
B23K 26/38 (2014.01)
B23K 26/40 (2014.01)
H01L 21/301 (2006.01)
B23K 101/40 (2006.01)
*B23K 101/40 (2006.01)
Priorité
JP 2005370608 22.12.2005
Demande PCT
PCT/JP2006/324750 12.12.2006
Publication PCT
WO2007/072709 28.06.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

  6. 9 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Inventeur

KUNO, Koji

Shizuoka 435-8558, JP

MURAMATSU, Kenichi

Shizuoka 435-8558, JP

ATSUMI, Kazuhiro

Shizuoka 435-8558, JP

OSAJIMA, Tetsuya

Shizuoka 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.