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Brevet européen · EP1970446 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1970446
- Numéro de demande
- EP06834636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2006
- Publié
- 17 sept. 2008
- Délivré
- 3 août 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07K 14/46 (2006.01)C12N 15/09 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005359537 13.12.2005
- Demande PCT
- PCT/JP2006/324881 06.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/069666 21.06.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 4 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
- 21 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 3 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2011
Parties
Inventeur
Kyoto 606-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.