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Brevet européen · EP1970464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1970464
- Numéro de demande
- EP05826678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2005
- Publié
- 17 sept. 2008
- Délivré
- 3 mars 2010
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/32 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/ES2005/000687 16.12.2005
- Publication PCT
- WO2007/068768 21.06.2007
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 6 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.07.2010
- 3 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2010
Parties
Mandataire
Inventeur
GOIKOETXEA LARRINAGA, Josu
E-20600 Eibar (guipuzcoa), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.