Seilbahn-Tragseil
Brevet européen · EP1970487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1970487
- Numéro de demande
- EP08450018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2008
- Publié
- 17 sept. 2008
- Délivré
- 31 août 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2028
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- D07B 1/14 (2006.01)D07B 1/16 (2006.01)G02B 6/44 (2006.01)G02B 6/38 (2006.01)//D07B 1/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 1592007 U 14.03.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 31 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 15 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.09.2011
- 31 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2011
Parties
Inventeur
3193 St. Aegyd/NW, AT
4802 Ebensee, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.