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Brevet européen · EP1970583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1970583
Numéro de demande
EP08004633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2008
Publié
17 sept. 2008
Délivré
2 janv. 2013
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 29/06 (2006.01)
F16C 33/66 (2006.01)
F16C 29/08 (2006.01)
Priorité
DE 102007012647 16.03.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Inventeur

Mayer, Uwe

97702 Münnerstadt, DE

Stahl, Erwin

97714 Rottershausen, DE

Velde, Henryk

97440 Werneck, DE

Warsch, Thorsten

97247 Untereisenheim, DE

Wiesenau, Doreen

97525 Schwebheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.