Montre et procédé d'emboîtement
Brevet européen · EP1970779 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1970779
- Numéro de demande
- EP08152818
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2008
- Publié
- 17 sept. 2008
- Délivré
- 9 sept. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 37/05 (2006.01)G04B 37/08 (2006.01)G04B 37/11 (2006.01)
- Priorité
- CH 4242007 16.03.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 20 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.06.2025
- 30 mai 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
- 30 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
- 30 mai 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
- 30 mai 2025
Fusionné
- Titulaire
- Officine Panerai AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
5 entrées antérieures
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 18 janv. 2014
Transféré
- Titulaire
- RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne → Officine Panerai AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 18.01.2014
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 14 oct. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.10.2009
- 9 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2009
Parties
Inventeur
25300, Pontarlier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.