KETTENSÄGE

Brevet européen · EP1971466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1971466
Numéro de demande
EP07707037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2007
Publié
24 sept. 2008
Délivré
22 nov. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27B 17/00 (2006.01)
F02M 35/12 (2006.01)
F01N 13/08 (2010.01)
F01N 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2006006752 13.01.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/050733 11.01.2007
Publication PCT
WO2007/081055 19.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Inventeur

SHIMOKAWA, Kouichi

Kawagoe-shi, Saitama 350-1165, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.