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Brevet européen · EP1971782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1971782
Numéro de demande
EP06847928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2006
Publié
24 sept. 2008
Délivré
5 oct. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/22 (2006.01)
F04D 29/28 (2006.01)
Priorité
US 320432 28.12.2005
Demande PCT
PCT/US2006/048824 21.12.2006
Publication PCT
WO2007/078998 12.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Inventeur

FEHER, Timothy, A.

Belle Vernon, Pennsylvania 15012, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.