VORRICHTUNG

Brevet européen · EP1972048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1972048
Numéro de demande
EP06829837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2006
Publié
24 sept. 2008
Délivré
5 août 2015
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2026
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H02K 5/10 (2006.01)
H02K 7/116 (2006.01)
H02K 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006000799 03.01.2006
Demande PCT
PCT/EP2006/012446 22.12.2006
Publication PCT
WO2007/076976 12.07.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 4 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.02.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 5 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

  6. 5 août 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

Parties

Titulaire

Sew-Eurodrive GmbH & Co. KG

SEW-EURODRIVE GmbH & Co. KG

Abt. ECG, Ernst-Blickle-Strasse 42, 76646 Bruchsal, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

MAHLEIN, Jochen

76139 Karlsruhe, DE

EGGER, Björn

59929 Brilon, DE

DESCHNER, Stephan

76684 Östringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.