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Brevet européen · EP1972179 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1972179
Numéro de demande
EP06838891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2006
Publié
24 sept. 2008
Délivré
12 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2026
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
US 306555 02.01.2006
Demande PCT
PCT/US2006/046179 04.12.2006
Publication PCT
WO2007/078506 12.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Titulaire

Oticon Medical A/S

Kongebakken 9, 2765 Smørum, DK

Inventeur

WESTERKULL, Patrik

436 54 Hovas, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.