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Brevet européen · EP1972802 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1972802
Numéro de demande
EP08152139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2008
Publié
24 sept. 2008
Délivré
6 oct. 2010
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2028
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16C 19/38 (2006.01)
F16C 43/06 (2006.01)
Priorité
DE 102007013944 23.03.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 25 mars 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Schaeffler Technologies GmbH & Co. KG, Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, Allemagne → Schaeffler Technologies AG & Co. KG, Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

  6. 1 août 2014

    Fusionné

    Titulaire
    Schaeffler Technologies AG & Co. KG, Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, Allemagne → Schaeffler Technologies GmbH & Co. KG, Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.08.2014

  7. 1 mars 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Schaeffler Technologies GmbH & Co. KG, Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, Allemagne → Schaeffler Technologies AG & Co. KG, Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.03.2012

  8. 6 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2010

Parties

Titulaire

Schaeffler Technologies AG & Co. KG

Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, DE

Inventeur

Oetjen, Jürgen

91074 Herzogenaurach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.