Fitting für Wasserrohre
Brevet européen · EP1972844 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1972844
- Numéro de demande
- EP07405099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2007
- Publié
- 24 sept. 2008
- Délivré
- 6 oct. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16L 37/092 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 25 juil. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona (supprimé)
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
- Inventeur
- Hansruedi Wili, Erlenstrasse 85, 8645 Jona, Roger Wyss, Sunnentalstrasse 1, 8633 Wolfhausen, Huber René, Rotenrainstrasse 25, 8645 Jona (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Fusionné
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Adresse modifiée
- Adresses de registre
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
- Inventeur
- Hansruedi Wili, Erlenstrasse 85, 8645 Jona, Roger Wyss, Sunnentalstrasse 1, 8633 Wolfhausen, Huber René, Rotenrainstrasse 25, 8645 Jona
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 6 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2010
1 entrée antérieure
- 6 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.10.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.