Lampenfassung

Brevet européen · EP1972849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1972849
Numéro de demande
EP08100659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2008
Publié
24 sept. 2008
Délivré
16 mars 2011
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 19/00 (2006.01)
F21V 31/00 (2006.01)
Priorité
JP 2007077942 23.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 16 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

Parties

Inventeur

Minami, Chihiro

Shizuoka 426-8601, JP

Ikeno, Syungo

Shizuoka 426-8601, JP

Tanaka, Yoshito

Shizuoka 426-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.