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Brevet européen · EP1973450 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1973450
- Numéro de demande
- EP06700562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2006
- Publié
- 1 oct. 2008
- Délivré
- 21 avr. 2010
- Radié
- 20 janv. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47J 31/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000044 20.01.2006
- Publication PCT
- WO2007/082391 26.07.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 20.01.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 20.01.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 26 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.05.2010
- 21 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.