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Brevet européen · EP1973517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1973517
- Numéro de demande
- EP07700374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2007
- Publié
- 1 oct. 2008
- Délivré
- 10 août 2011
- Radié
- 31 janv. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/81 (2006.01)A61Q 9/04 (2006.01)A61K 8/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0600788 16.01.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/000087 15.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/080411 19.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
- 10 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2011
Parties
Inventeur
MOUSSOUNI, Farid
New Jersey 07645, US
SON, Delphine
Slough, Berkshire, SL1 3UH, GB
TINDAL, Anne
Slough, Berkshire, SL1 3UH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.