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Brevet européen · EP1973517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1973517
Numéro de demande
EP07700374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2007
Publié
1 oct. 2008
Délivré
10 août 2011
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/34 (2006.01)
A61K 8/81 (2006.01)
A61Q 9/04 (2006.01)
A61K 8/04 (2006.01)
Priorité
GB 0600788 16.01.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/000087 15.01.2007
Publication PCT
WO2007/080411 19.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 10 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2011

Parties

Inventeur

MOUSSOUNI, Farid

New Jersey 07645, US

SON, Delphine

Slough, Berkshire, SL1 3UH, GB

TINDAL, Anne

Slough, Berkshire, SL1 3UH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.