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Brevet européen · EP1973533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1973533
Numéro de demande
EP06845613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2006
Publié
1 oct. 2008
Délivré
29 juil. 2015
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 47/36 (2006.01)
A61K 9/48 (2006.01)
Priorité
US 316830 22.12.2005
Demande PCT
PCT/US2006/048029 18.12.2006
Publication PCT
WO2007/075475 05.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Inventeur

CHIDAMBARAM, Nachiappan

Salt Lake City, UT 84105-3526, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.