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Brevet européen · EP1973612 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1973612
- Numéro de demande
- EP07700263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2007
- Publié
- 1 oct. 2008
- Délivré
- 28 juin 2017
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 35/58 (2006.01)B05B 15/00 (2006.01)//B05B 1/14 (2006.01)
- Priorité
- FI 20060022 U 18.01.2006FI 20060217 06.03.2006
- Demande PCT
- PCT/FI2007/000010 11.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/082988 26.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
SUNDHOLM, Göran
FI-04310 Tuusula, FI
METZGER, Harry
FI-04200 Kerava, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.