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Brevet européen · EP1973634 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1973634
Numéro de demande
EP07711118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2007
Publié
1 oct. 2008
Délivré
14 mai 2014
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2027
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B01D 63/06 (2006.01)
B01D 53/22 (2006.01)
H01M 8/02 (2006.01)
Priorité
DE 102006000984 05.01.2006
Demande PCT
PCT/DE2007/000020 05.01.2007
Publication PCT
WO2007/076855 12.07.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

  6. 14 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Inventeur

HEGGEMANN, Robert

33098 Paderborn, DE

SIEKAUP, Rolf

33100 Paderborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.