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Brevet européen · EP1973634 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1973634
- Numéro de demande
- EP07711118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2007
- Publié
- 1 oct. 2008
- Délivré
- 14 mai 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 4 janv. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B01D 63/06 (2006.01)B01D 53/22 (2006.01)H01M 8/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006000984 05.01.2006
- Demande PCT
- PCT/DE2007/000020 05.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/076855 12.07.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 14 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
- 14 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
Parties
Inventeur
HEGGEMANN, Robert
33098 Paderborn, DE
SIEKAUP, Rolf
33100 Paderborn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.