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Brevet européen · EP1973674 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1973674
- Numéro de demande
- EP06753955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2006
- Publié
- 1 oct. 2008
- Délivré
- 11 oct. 2017
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B08B 9/055 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006000969 U 20.01.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2006/005117 30.05.2006
- Publication PCT
- WO2007/087833 09.08.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 11 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2017
Parties
Inventeur
ROSEN, Patrik
49716 Meppen, DE
LINDER, Hubert
48488 Emsbüren, DE
FIELERS,Franck
49809 Lingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.