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Brevet européen · EP1973710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1973710
Numéro de demande
EP07716411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2007
Publié
1 oct. 2008
Délivré
7 juil. 2010
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 19/06 (2006.01)
B26B 21/22 (2006.01)
B26B 21/38 (2006.01)
Priorité
US 756918 P 05.01.2006
Demande PCT
PCT/US2007/000364 05.01.2007
Publication PCT
WO2007/081850 19.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 7 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.