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Brevet européen · EP1973710 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1973710
- Numéro de demande
- EP07716411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2007
- Publié
- 1 oct. 2008
- Délivré
- 7 juil. 2010
- Radié
- 31 janv. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26B 19/06 (2006.01)B26B 21/22 (2006.01)B26B 21/38 (2006.01)
- Priorité
- US 756918 P 05.01.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/000364 05.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/081850 19.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 7 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2010
Parties
Inventeur
PENNELLA, Andrew J.
Milford, CT 06460, US
BARTSCHI, Armin
CH-4652 Winznau
FISCHER, Franz
CH-6234 Triengen
PFENNIGER, Philipp
CH-6234 Triengen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.