KRAFTSTOFFELEKTRISCHES ANTRIEBSSYSTEM

Brevet européen · EP1973760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1973760
Numéro de demande
EP06705396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2006
Publié
1 oct. 2008
Délivré
22 juil. 2009
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 11/02 (2006.01)
H02K 16/04 (2006.01)
Priorité
US 759053 P 17.01.2006
Demande PCT
PCT/CH2006/000156 16.03.2006
Publication PCT
WO2007/082393 26.07.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 22 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

STEIMER, Peter

CH-5420 Ehrendingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.