BEHÄLTERVERSCHLUSS

Brevet européen · EP1973798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1973798
Numéro de demande
EP06700658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2006
Publié
1 oct. 2008
Délivré
16 juin 2010
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/06 (2006.01)
B65D 47/08 (2006.01)
B65D 47/40 (2006.01)
B65D 47/26 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2006/050164 11.01.2006
Publication PCT
WO2007/087895 09.08.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 01.02.2022

  2. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  3. 18 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 18.06.2010

  4. 16 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2010

Parties

Inventeur

GAUL, Stefan

8200 Schaffhausen

WOHLGENANNT, Herbert

8240 Thayngen

WEIST, Mario

3830 Waidhofen an der Thaya, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.