BEHÄLTERVERSCHLUSS
Brevet européen · EP1973798 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1973798
- Numéro de demande
- EP06700658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2006
- Publié
- 1 oct. 2008
- Délivré
- 16 juin 2010
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/06 (2006.01)B65D 47/08 (2006.01)B65D 47/40 (2006.01)B65D 47/26 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2006/050164 11.01.2006
- Publication PCT
- WO2007/087895 09.08.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 18 juin 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 18.06.2010
- 16 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2010
Parties
Mandataire
Inventeur
GAUL, Stefan
8200 Schaffhausen
WOHLGENANNT, Herbert
8240 Thayngen
WEIST, Mario
3830 Waidhofen an der Thaya, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.