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Brevet européen · EP1973813 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1973813
- Numéro de demande
- EP06829684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2006
- Publié
- 1 oct. 2008
- Délivré
- 11 mai 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65G 15/02 (2006.01)B65G 15/46 (2006.01)B65G 15/56 (2006.01)B29D 29/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005061971 23.12.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/012160 09.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/073898 05.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 21 juil. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.07.2011
- 11 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2011
Parties
Inventeur
WALTER, Detlef
30855 Langenhagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.