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Brevet européen · EP1974023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1974023
Numéro de demande
EP07726195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2007
Publié
1 oct. 2008
Délivré
18 déc. 2013
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 7/00 (2006.01)
A61K 39/12 (2006.01)
C12N 9/12 (2006.01)
C07K 14/18 (2006.01)
Priorité
US 863708 P 13.01.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/050290 12.01.2007
Publication PCT
WO2007/093472 23.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 18 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.02.2014

  3. 18 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

Parties

Titulaire

SANOFI PASTEUR

Sanofi Pasteur

2, avenue Pont Pasteur, 69367 Lyon Cedex 07, FR

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

QUENTIN-MILLET, Marie-José

F-69006 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.