VERBESSERTE ENZYMFORMULIERUNGEN FÜR TIERFUTTER

Brevet européen · EP1974030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1974030
Numéro de demande
EP07711341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2007
Publié
1 oct. 2008
Délivré
14 sept. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23K 40/30 (2016.01)
A23K 20/189 (2016.01)
A23K 20/158 (2016.01)
C12N 11/02 (2006.01)
C12N 9/16 (2006.01)
Priorité
GB 0600913 17.01.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/000263 12.01.2007
Publication PCT
WO2007/082693 26.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Inventeur

WINN, Peter, David

Berkshire RG42 6EY, GB

SILVERTHORNE, John, Martin

Berks RG42 6EY, GB

STREET, Peter, Francis, Scott

Wiltshire, SN8 3BL, GB

MULQUEEN, Patrick, Joseph

Berkshire RG42 6EY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.