VERBESSERTE ENZYMFORMULIERUNGEN FÜR TIERFUTTER
Brevet européen · EP1974030 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1974030
- Numéro de demande
- EP07711341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2007
- Publié
- 1 oct. 2008
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23K 40/30 (2016.01)A23K 20/189 (2016.01)A23K 20/158 (2016.01)C12N 11/02 (2006.01)C12N 9/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 0600913 17.01.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/000263 12.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/082693 26.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
WINN, Peter, David
Berkshire RG42 6EY, GB
SILVERTHORNE, John, Martin
Berks RG42 6EY, GB
STREET, Peter, Francis, Scott
Wiltshire, SN8 3BL, GB
MULQUEEN, Patrick, Joseph
Berkshire RG42 6EY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.