ELASTISCHES SILIKONKAUTSCHUKBAND

Brevet européen · EP1974081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1974081
Numéro de demande
EP06848036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2006
Publié
1 oct. 2008
Délivré
14 avr. 2010
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06C 7/02 (2006.01)
D06C 21/00 (2006.01)
B29D 29/00 (2006.01)
Priorité
US 320989 29.12.2005
Demande PCT
PCT/US2006/049038 21.12.2006
Publication PCT
WO2007/079029 12.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  3. 24 juil. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 24.07.2010

  4. 14 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2010

Parties

Inventeur

CASSARINO, Giancarlo

I-30030 Venice, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.