ELASTISCHES SILIKONKAUTSCHUKBAND
Brevet européen · EP1974081 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1974081
- Numéro de demande
- EP06848036
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2006
- Publié
- 1 oct. 2008
- Délivré
- 14 avr. 2010
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06C 7/02 (2006.01)D06C 21/00 (2006.01)B29D 29/00 (2006.01)
- Priorité
- US 320989 29.12.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/049038 21.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/079029 12.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 24 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 24.07.2010
- 14 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
CASSARINO, Giancarlo
I-30030 Venice, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.