Massbänder

Brevet européen · EP1974177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1974177
Numéro de demande
EP07700346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2007
Publié
1 oct. 2008
Délivré
25 févr. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 3/10 (2006.01)
Priorité
GB 0600318 09.01.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/000044 09.01.2007
Publication PCT
WO2007/080388 19.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Titulaire

Hultafors Group AB

P.O. Box 38, 517 21 Bollebygd, SE

Inventeur

LEE, Barry Howard

Rayleigh Essex SS6 8HB, GB

ELAM, Mike

London Greater London SE24 0HB, GB

LEVICK, Michael John

Southend On Sea Essex SS2 6TU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.