ERFASSEN EINES BETRIEBSZUSTANDS EINES SYSTEMS
Brevet européen · EP1974247 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1974247
- Numéro de demande
- EP07702990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2007
- Publié
- 1 oct. 2008
- Délivré
- 10 nov. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G05F 1/46 (2006.01)G05F 1/56 (2006.01)G08B 29/28 (2006.01)G01R 31/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0601074 18.01.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/000583 17.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/082778 26.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 11 sept. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bombardier Transportation GmbH, Schöneberger Ufer 1, 10785 Berlin, Allemagne → ALSTOM Transportation Germany GmbH, Ernst-Reuter-Platz 6, 10587 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 29 janv. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.-Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 29.01.2011
- 10 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2010
Parties
Inventeur
S-722 44 Västeras, SE
S-73050 Skultuna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.