ELEKTRISCHER VERBINDER
Brevet européen · EP1974420 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1974420
- Numéro de demande
- EP07702898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2007
- Publié
- 1 oct. 2008
- Délivré
- 15 août 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 43/20 (2006.01)H01R 9/24 (2006.01)H01R 24/60 (2011.01)H01R 13/6585 (2011.01)H01R 12/71 (2011.01)H01R 12/72 (2011.01)H01R 13/518 (2006.01)H01R 107/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 06001202 20.01.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/000469 19.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/082763 26.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 15 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
TUIN, Jacobus, Nicolaas
NL-5684 HC Best, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.